Les Conditions Générales de Vente (CGV) de ManaTime définissent le cadre contractuel et commercial entre ManaTime et ses clients (entreprises, organisations ou collectivités). Elles encadrent les modalités de souscription, de facturation et d’utilisation de nos services.

Elles précisent notamment :

  • 💳 Les offres et tarifs applicables selon le plan choisi (mensuel, annuel, sur-mesure, etc.)

  • 📅 La durée du contrat, les conditions de reconduction, de résiliation ou de suspension du service

  • 📦 Les modalités de livraison des services (accès à la plateforme, mise en place, assistance, etc.)

  • 🧾 La facturation, les délais de paiement, et les pénalités en cas de retard

  • ⚖️ Les responsabilités respectives de ManaTime et du client, en cas de dysfonctionnement, d’interruption ou de non-conformité

  • 🛡️ Les clauses juridiques : droit applicable, litiges, force majeure, etc.

Les CGV garantissent une relation commerciale claire, équilibrée et conforme à la réglementation en vigueur. Elles sont accessibles sur simple demande ou depuis l’espace client.